Colloque
L'accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit
Le Centre de Théorie et Analyse du Droit pose la question de l’accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit. Un colloque, organisé à La contemporaine, sur le campus de l’université Paris Nanterre, les 1er et 2 juin 2023, ouvre la discussion sur cette thématique à partir de perspectives théoriques, disciplinaires, nationales et internationales variées.
Jeudi 1er juin 2023
9h30 : Propos introductifs
Accueil : Xavier Sené, directeur de La Contemporaine et Jean-Louis Halpérin, directeur du CTAD
Présentation du colloque : Isabelle Boucobza, Robert Carvais, Olivier Leclerc, Anne-Charlotte Martineau
10h00 – 12h00 : Diffuser les sources et les résultats de la recherche sur le droit
Présidence de session : Charlotte Girard
- Marie Cornu, CNRS, ISP : Les données de la recherche comme biens communs, la pluralité des régimes de communalité.
- Agnès Robin, Université de Montpellier : Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit.
- Valérie Sagant, magistrate, directrice de l'IERDJ : Diffusion des sources et des résultats de la recherche : les orientations de l'IERDJ.
12h00 – 14h00 : Déjeuner
13h00-13h45 (optionnel) : Visite de l’Atelier de l’histoire, La Contemporaine
14h00 – 16h45 : Identifier les sources de la recherche sur le droit
Présidence de session : Danièle Lochak
- Benjamin Stora, Université Sorbonne Paris Nord, Mes trois sources.
14h45 – 15h : Pause
15h00 – 16h30 : Identifier les sources de la recherche sur le droit (suite)
- Antoine Meissonnier, Ministère de la Justice : Comment accéder aux archives judiciaires ?
- Christophe Bouvier, Archives nationales : La Cour de cassation : deux cents ans d’archives à analyser et repérer.
- Anne-Charlotte Martineau, CNRS, CTAD : L’affaire des métis belges et la question de l’accès aux sources coloniales.
16h30 – 16h45 : Pause
16h45 – 18h15 : Identifier les sources de la recherche sur le droit (suite et fin)
Présidence de sesssion : Éric Millard
- Julie Colemans, Université de Liège : Le rapport au réel et à l’autorité de la recherche en droit.
- Ophélie Colomb, Institut de recherche Montesquieu – Centre Aquitain d’Histoire du Droit : Faire et écrire l’histoire du droit à partir de sources juridiques et littéraires : quelles perspectives méthodologiques pour une recherche interdisciplinaire ?
- François Lafarge, Institut national du service public : Les sources « techniques » du droit. Le cas de la création et du fonctionnement des systèmes d’information de l’Union européenne.
Vendredi 2 juin 2023
10h00 – 12h30 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit
Présidence de session : Jean-Louis Halpérin
- Evelyne Serverin, CNRS, CTAD, ancienne membre du Conseil supérieur de la magistrature : Quels matériaux pour la recherche empirique sur la justice ?
10h45 – 11h00 : Pause
11h00 – 12h30
- Marianne Cottin, Université Jean-Monnet – Saint-Etienne, CERCRID : Construire des outils de connaissance des activités de justice : l'élaboration des nomenclatures descriptives des affaires.
- Isabelle Sayn, CNRS, Centre Max Weber, directrice adjointe scientifique de l’IERDJ : Construire des outils de connaissance des activités de justice : automatiser l'analyse des décisions de justice, l'expérience e-juris.
- Anouk Lamé, PhD Candidate, Center of Excellence for Global Mobility Law (MOBILE), University of Copenhagen : Conceptualiser et utiliser l’open data des décisions de justice administrative : l’exemple du contentieux de l’éloignement.
12h30 – 14h00 : Déjeuner
14h00 – 16h00 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit (suite)
Présidence de session : Serge Slama
- Nicolas Klausser, CNRS, CTAD : L’accès dérogatoire aux sources du droit et le contrôle de l’intégrité scientifique par des acteurs extra-universitaires.
- Victor-Ulysse Sultra, PSL-Dauphine, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne : L'accès aux archives et au raisonnement du juge : la jeune recherche face à l'occultisme d'État.
- Camille Bordère, Université de Bordeaux, Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État : Imaginer Sisyphe face aux Danaïdes : la doctrine française et l’open data des décisions de justice.
- Johan Lindholm, Umeå University (Sweden) & Daniel Naurin, Oslo University (Norway) : Judicial Data for Lawyers: Accurate, Comprehensible, and Legal.
16h00 : Clôture
16h30 : Cocktail