Les intervenant.e.s

Camille Bordère est doctorante en droit public au Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État. Ses travaux portent sur "La justice algorithmique, comparaison franco-canadienne des enjeux d’une justice automatisée" sous la direction de M.-C. Ponthoreau.

Christophe Bouvier est archiviste aux Archives nationales, direction des fonds, département de la Justice et de l'Intérieur.

Julie Colemans est logisticienne de recherche, professeure associée à l'université de Liège.

Ophélie Colomb est docteure en histoire du droit, membre de l'IRM – CAHD (UR 7434), université de Bordeaux.

Marianne Cottin est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne. Membre du CERCRID (Centre de recherches critiques sur le droit, UMR 5137), elle est coresponsable de l’équipe Décisions et activités décisionnelles depuis 2011. Spécialisée en procédure civile, ses travaux sont essentiellement centrés sur la connaissance de l’activité de justice et ont pour particularité de mobiliser des méthodes de recherche de type empirique (analyse de contentieux, enquête de terrain). Elle a notamment mené, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, un programme de recherche sur les activités civiles du parquet (https://shs.hal.science/halshs-00799593) et a dirigé, dans son prolongement, un groupe de travail, porté par le ministère de la Justice, sur l’intégration des activités civiles des parquets dans le dispositif statistique du ministère (2017, https://shs.hal.science/halshs-02022608). Plus récemment, elle a collaboré à la construction de la nomenclature des affaires orientées dans les chambres civiles de la Cour de cassation dans le cadre d’un groupe de travail, piloté par le service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation (2021, https://shs.hal.science/halshs-03549493). Elle est également membre du groupe de réflexion E-juris, qui associe des juristes, des économistes, des chercheurs en informatique, et qui s’intéresse à la question de l’open data des décisions de justice et à sa rencontre avec l’intelligence artificielle (Justice et numérique. Quelles (r)évolutions?). En lien avec ces problématiques, elle s’intéresse enfin à la construction des décisions de justice (rédaction, outils d’aide à la décision) et aux transformations contemporaines de la justice (modes amiables de règlement des différends, dématérialisation). 

Marie Cornu est directrice de recherche au CNRS (ISP, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, ENS Paris Saclay, Univ. Paris Nanterre). Ses thématiques portent sur le droit de la culture et du patrimoine ainsi que sur les rapports entre langue et droit et plus généralement sur l’évolution des figures de la propriété. Elle a publié le Droit culturel des biens, l’intérêt culturel juridiquement protégé, Bruylant, 1996, Droit, œuvres d’art et musée avec Nathalie Mallet-Poujol, CNRS ed., 2006, le Dictionnaire de droit comparé du droit du patrimoine culturel, avec Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert, CNRS, 2012 (en cours de refonte), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2ème édition, 2021 (dir. M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld) ; 1979, genèse d’une loi sur les archives (dir. M. Cornu, C. Nougaret, Y. Potin, B. Ricard, N. Wagener), Comité d’histoire du ministère de la Culture, documentation française, 2019, « Ouverture des données : les trompe l'oeil de la loi », Dalloz IP/IT 2016 ; « Le statut des archives publiques dans le discours d’ouverture des données : de la formalisation d’un droit d’accès à l’émergence d’un droit d’exploiter la donnée », LEGICOM, 2016, no 56 ; La valorisation non économique des résultats", Quel droit pour la recherche ? Litec, 2006, 211-223.

Nicolas Klausser est post-doctorant au CTAD (ANR CRISP). Docteur, en droit public qualifié aux fonctions de maître de conférences, il est l'auteur d'une thèse intitulée : "L'accès au statut juridique d'étranger gravement malade", soutenue le 05 janvier 2021 à l'Université Paris Nanterre, sous la direction de Serge Slama.

François Lafarge est enseignant-chercheur à l'Institut national du service public. Après son doctorat et un post doc à l'Institut universitaire européen, il a été chercheur à l'ENA et enseignant associé à l'université de Strasbourg où il a obtenu son HDR. A l'INSP, il a la charge de l'interface entre la recherche et la formation. Actuellement, ses recherches portent sur les gouvernances européennes et sur les coopérations entre Etats membres pour la mise en œuvre des politiques de l'Union européenne. 

Anouk Lamé is PhD Candidate, Center of Excellence for Global Mobility Law (MOBILE), University of Copenhagen.

Johan Lindholm is Professor of Law at Umeå University (Sweden). He teach Constitutional Law and Sports Law with a particular interest in courts and judicial poltics and the use of empirical methods in legal research.

Anne-Charlotte Martineau est chargée de recherche au CNRS, membre du Centre de théorie et analyse du droit (CTAD UMR 7074).

Antoine Meissonnier est conservateur du patrimoine, chef du département des archives, de la documentation et du patrimoine (Ministère de la Justice).

Daniel Naurin is Professor of Political Science and Director of ARENA Centre for European Studies at Oslo University.

Agnès Robin est Maître de Conférences, habilitée à diriger des recherches, en Droit privé à l’Université de Montpellier. Directrice adjointe du Laboratoire Innovation, Communication et Marché (LICeM), elle dirige également le Master « Droit de la propriété intellectuelle et du numérique » de la Faculté de Droit de Montpellier et le D.E « Gestion des données de la recherche » rattaché à l’Institut de Science des Données de Montpellier (ISDM). Elle est auteur de plusieurs ouvrages : Propriété intellectuelle et droit commun (dir.), PUAM, 2007, Le droit de la recherche et de l'innovation en France. Analyse économique et juridique (dir.), Larcier, 2010 ; La propriété intellectuelle en partage, Dalloz, 2020 ; Introduction à la propriété intellectuelle, Unité et diversité, Larcier, 2022, 4ème éd. ; Le droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques, Larcier, 2022. Elle pilote le projet de recherche interdisciplinaire CommonData, plateforme de la MSH SUD. Elle est actuellement missionnée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (MESR) sur la question des données de la recherche scientifique.

Valérie Sagant est magistrate et directrice de l'IERDJ.

Isabelle Sayn est directrice de recherche au CNRS (section 36 : Sociologie et sciences du droit), rattachée au Centre Max Weber (CMW, UMR 5283, CNRS, Université de Lyon). Elle a assumé les fonctions de directrice du CERCRID (UMR 5137). Elle est aujourd’hui membre de l’équipe Dynamiques sociales et politiques de la vie privée du Centre Max Weber dont elle assure la coresponsabilité et directrice adjointe scientifique de l’Institut d’études et de recherche sur le droit et la justice (https://gip-ierdj.fr/fr/). Ses travaux se situent principalement dans le champ du droit de la famille (solidarités familiales) et dans celui du contentieux de la protection sociale, avec un intérêt théorique et empirique pour les processus d’application du droit et ses utilisations stratégiques et donc pour les questions d’accès au droit (interprétations, accès au juge, processus décisionnel). Sur le terrain de la famille, ses centres d’intérêt sont les modalités de la rupture et ses conséquences économiques à l’égard des membres du couple (prestation compensatoire) ou à l’égard des enfants (contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants). Cette perspective l’a conduite à s’intéresser à la production d’outils d’aide à la décision créés par les professionnels eux-mêmes, notamment à destination des magistrats. Elle a co-dirigé une recherche sur ce thème : « Les barèmes et autres outils d’aides à la décision » en usage dans les juridictions (https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02283040v2), qui s’inscrit dans une interrogation sur les évolutions contemporaines de la justice. Elle a poursuivi avec le pilotage du groupe de travail e-Juris consacré aux applications de l’analyse automatisée des décisions de justice dans une perspective d’aide à la décision, initié par un séminaire sur les usages du numérique (Justice et numérique. Quelles (r)évolutions?).

Evelyne Serverin est directrice de recherche émérite au CNRS et chercheuse au Centre de théorie et analyse du droit (CTAD UMR 7074). Elle a été membre du Conseil supérieur de la magistrature et Chargée de mission par la Première présidente de la Cour de cassation pour la réforme des statistiques civiles de la Cour de cassation, et pour la mise en place d’une nomenclature des affaires civiles orientées (2020-2021).

Benjamin Stora est historien, professeur à l'Université Sorbonne Paris Nord.

Victor-Ulysse Sultra est doctorant en droit public à  IRJS : Institut de recherche juridique de la Sorbonne, ses travaux portent sur "La fonction des juridictions constitutionnelles pendant les crises institutionnelles" sous la direction de Pierre Brunet.