Jeudi 1er juin 2023
9h30 Propos introductifs
Xavier Sené, directeur de La Contemporaine
10h00 – 12h00 : Diffuser les sources et les résultats de la recherche sur le droit
Présidente : Charlotte Girard
- Marie Cornu, CNRS, ISP, Les données de la recherche comme biens communs, la pluralité des régimes de communalité
- Agnès Robin, Université de Montpellier, Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit
- Valérie Sagant, magistrate, directrice de l'IERDJ, Diffusion des sources et des résultats de la recherche : les orientations de l'IERDJ
12h00 – 14h00 Déjeuner
13h00-13h45 (optionnel) : Visite de l’Atelier de l’histoire, La Contemporaine
14h00 – 16h45 : Identifier les sources de la recherche sur le droit
Président : Jean-Louis Halpérin
- Benjamin Stora, Université Sorbonne Paris Nord, Mes trois sources
14h45 – 15h Pause
15h00 – 16h30
- Antoine Meissonnier, Ministère de la Justice, Comment accéder aux archives judiciaires ?
- Christophe Bouvier, Archives nationales, La Cour de cassation : deux cents ans d’archives à analyser et repérer.
- Anne-Charlotte Martineau, CNRS, CTAD, L’affaire des métis belges et la question de l’accès aux sources coloniales.
16h30 – 16h45 Pause
16h45 – 18h15 : Identifier les sources de la recherche sur le droit (suite)
Président : Éric Millard
Vendredi 2 juin 2023
10h00 – 12h30 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit
Présidente : Danièle Lochak
- Evelyne Serverin, CNRS, CTAD, ancienne membre du CSM, Quels matériaux pour la recherche empirique sur la justice ?
10h45 – 11h00 Pause
11h00 – 12h30
- Marianne Cottin, Université Jean-Monnet – Saint-Etienne, CERCRID, Construire des outils de connaissance des activités de justice : l'élaboration des nomenclatures descriptives des affaires.
- Isabelle Sayn, CNRS, Centre Max Weber, directrice adjointe scientifique de l’IERDJ, Construire des outils de connaissance des activités de justice : automatiser l'analyse des décisions de justice, l'expérience e-juris.
- Anouk Lamé, PhD Candidate, Center of Excellence for Global Mobility Law (MOBILE), University of Copenhagen, Conceptualiser et utiliser l’open data des décisions de justice administrative : l’exemple du contentieux de l’éloignement.
12h30 – 14h00 Déjeuner
14h00-16h00 : Accéder aux sources de la recherche sur le droit (suite)
Président : Serge Slama
- Nicolas Klausser, CNRS, CTAD, L’accès dérogatoire aux sources du droit et le contrôle de l’intégrité scientifiques par des acteurs extra-universitaires.
- Victor-Ulysse Sultra, PSL-Dauphine, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, L'accès aux archives et au raisonnement du juge : la jeune recherche face à l'occultisme d'État.
- Camille Bordère, Université de Bordeaux, Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État, Imaginer Sisyphe face aux Danaïdes : la doctrine française et l’open data des décisions de justice.
- Johan Lindholm, Umeå University (Sweden) & Daniel Naurin, Oslo University (Norway), Judicial Data for Lawyers: Accurate, Comprehensible, and Legal.
16h00 : Clôture
16h30 Cocktail